L’avis juridique sur les conditions d’utilisation de ce site, tel que présenté ci-dessous, s’appliquent à toutes les personnes accédant au site, désigné dans le texte sous le nom de "user".

Responsable du site :

Le site est géré et administré par les sociétés d’Iris et Amitel en termes de gestion du site Web et de l’administration.
gestionnaire de publication du site Internet : Jean-Luc Logel
Conception graphique : Amitel
l’ingénierie du site : Amitel

Ce site Internet est hébergé par Amitel.
Adresse : 81 Boulevard Stalingrad - 69100 VILLEURBANNE - France
Téléphone : 04.72.69.12.92
Internet : http://www.amitel.fr

L’exercice des droits d’accès :

En application de la loi N ° 78-17 du 6 Janvier 1978 sur les systèmes informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs ont des droits d’opposition (art. 26 de la loi) des droits d’accès (art. 34-38 de la loi) et les droits de modification (Art 36 de la Loi) sur toutes les données qui les concernent.
En conséquence, les utilisateurs peuvent demander la rectification, l’achèvement, la clarification, la mise à jour ou la suppression de toute information qui les concerne, ce qui est inexact, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour exercer leurs droits d’accès, les utilisateurs doivent communiquer avec :
Iris
21, rue Marcel Pagnol
69694 VENISSIEUX Cedex
FRANCE

Droit d’auteur

Toutes les marques et logos figurant sur ce site sont brevetés. Leur aspect ne constitue nullement une licence ou d’utilisation des droits pour un quelconque de ces droits, qui ne peut donc être utilisé sans l’autorisation préalable écrite du propriétaire de la marque sous peine de violation de copyright.
Toutes les informations contenues sur ce site peut être téléchargé, copié ou imprimé à condition que :
- Toute cette information est utilisée uniquement à des fins d’information et en aucune manière à des fins commerciales
- Toute cette information n’est pas modifié
- Mention du droit d’auteur www.iris-im.com est faite sur toutes les copies.

Toute autre utilisation qui n’est pas expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation écrite préalable d’Iris.

Responsabilité :

Toutes les informations qui peuvent être accessibles via ce site sont fournies en l’état. Iris n’offre aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
Iris n’est pas responsable de l’exactitude des informations contenues sur ce site, ni pour toute erreur ou omission.
L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation de ces renseignements.
Iris se réserve le droit de modifier les présentes informations à tout moment, notamment par la mise à jour du site.
Iris ne peut être tenu responsable de tout dommage que ce soit, directe ou indirecte, résultant d’une information contenue sur le site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre aucune information sur ce site qui peut entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à cet égard de ne pas divulguer via ce site des informations qui peuvent être illégaux, contraires à la loi et l’ordre public ou diffamatoires.

Contenu du site :

Une partie du contenu de ce site web ne peut être mise à jour librement par les internautes. Dans la mesure du possible, le statut de l’information est indiqué. Néanmoins, si toute l’information dont le contenu illégal est inséré dans le site par ces moyens, les réserves de Iris le droit d’ester en justice contre leurs auteurs.

Les liens hypertextes :

Iris ne peut être tenu en aucun cas responsable des liens mis en place entre le site www.iris-im.com et d’autres sites à l’extérieur, notamment en ce qui concerne le contenu de ces sites, mais aussi concernant les risques techniques.
En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, l’utilisateur accepte tous les risques et dommages éventuels directs ou indirects.
La création de liens hypertextes vers le site www.iris-im.com est totalement autorisée. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message via notre formulaire de contact disponible sur ce site internet.

Mise à jour notice légale du site :

Iris se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection qui peuvent être nécessaires. En conséquence, Iris invite tous les utilisateurs à visiter cette page chaque fois que l’consulter le site pour se familiariser avec de nouvelles informations à ce sujet.

Les conditions optimales pour l’accès au site :

Ce site a été optimisé pour les spécifications suivantes :
- Internet Explorer 6 ou version ultérieure
- Affichage 1024 x 768
- L’utilisation du Flash Player plug-in est nécessaire. Il peut être téléchargé à l’adresse suivante : http://www.adobe.com
- L’utilisation du logiciel Acrobat Reader Plug-in